Equipement de volière - Atelier Gillet
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    • Embout d'assemblage pour tube alu
      • embout 20mm
      • embout 25mm
    • Tubes et tôle Alu
      • tube alu 6m 25/25 2mm
      • tube alu 6m 20/20 1.5mm
      • tube alu 3m 25/25 2mm
      • tube alu 3m 20/20 1.5mm
      • tube alu 2m 25/25 2mm
      • tube alu 2m 20/20 1.5mm
      • tube alu 1m 25/25 2mm
      • tube alu 1m 20/20 1.5mm
      • tôle aluminium 1x2m epaisseur 1mm
      • tôle aluminium 0.5x2m epaisseur 1mm
    • Gamelles inox
      • mangeoire inox a crochet 0.9l
      • mangeoire inox a crochet 0.6l
      • Gamelle plate inox 30cm
      • Gamelle inox 25cm
      • Gamelle inox 21cm
      • Gamelle inox 16cm
      • Gamelle inox 13cm
    • Grillage
      • Grillage 25x25 fil 2.05mm 1x25m
      • Grillage 25x25 fil 1,75mm 1x25m
      • Grillage 19x19 fil 1.45mm 1x25m
      • Grillage 13x13 fil 1.0mm 1x25m
    • Quincaillerie
      • Ressort de cage 8.4cm
      • Ressort de cage 7.2cm
      • Ressort de cage 6cm
      • Ressort de cage 11cm
      • pince à agrafes 4 et 6mm (clips)
      • loquet alu 7.5cm
      • loquet alu 5cm
      • charnière inox 4.5cm
      • agraphe (clips) 4mm 1Kg
      • agraphe (clips) 4mm 0,5Kg
      • 500 vis auto-foreuses tête large 10mm
      • 50 vis pour embout 1w
      • 50 rivets POP 3x10
      • 50 boulons et écrous d'assemblage volière
      • 3000 vis auto-foreuses tête large 10mm
      • 250 vis auto-foreuses tête large 10mm
      • 250 rivets POP 3x10
      • 1000 vis auto-foreuses tête large 10mm
      • 100 boulons et écrous d'assemblage volière
    • matériel d'élevage
      • support perchoir 8cm
      • support perchoir 6cm
      • support bague
      • nid poire rotin exotique
      • Nid plastique avec crochet canaris
      • nid osier exotique grande taille
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      • nid osier exotique
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      • Nid en plastique
      • nid bûche
      • nid bambou tropicale exotique
      • épuisette filet noir diamètre 35cm
      • épuisette filet blanc 35cm
      • 500g bourre nid sisal
      • 330g bourre nid fibre de coco
      • 100g bourre nid fibre de coco
    • Nid Alu
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Conditions générales de vente

Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société SARL Atelier Gillet et de son client dans le cadre de la vente des marchandises de sont site internet de vente : www.equipement-voliere.com

Toute prestation accomplie par la société Sarl Atelier Gillet implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

La société Sarl Atelier Gillet s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Sar Atelier Gillet serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Clause n° 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue :

soit par chèque ;

soit par carte bancaire ;

soit par virement bancaire

soit par Paypal

Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur se devra de régler sa commande dans sont intégralité.

Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété

La société Sarl Atelier Gillet conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société Sarl Atelier Gillet se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 9 : Livraison

La livraison est effectuée :

soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ;

soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition en magasin à l'attention de l'acheteur ;

soit au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :

l'allocation de dommages et intérêts ;

l'annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 10 : Force majeure

La responsabilité de la société Sarl Atelier Gillet ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 11 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce.

 

Fait à IDS ST ROCH , le 25/11/2018

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